13 SEPTEMBRE 2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 décembre 2011 relatif à la pratique du tir sportif.

Situation : Intégration des modifications en vigueur publiées jusqu'au 10-09-2020 inclus.

Source : COMMUNAUTE FRANCAISE

Publication : Moniteur belge du 13-11-2012 page : 67728

Entrée en vigueur : 31-12-2012

20121013_Arretes_execution_decret_20122011_MB-20121113_consolide.pdf(79,43 ko) Téléchargé 3710 fois  

Circulaire n° 278. - Circulaire complémentaire à la circulaire n° 264 relative à la connexion des communes au Casier judiciaire central. - M.B. 2020-07-13

LTS_20200713_Circulaire_No_278_casier_judiciaire.pdf(279,60 ko) Téléchargé 513 fois  

Notification de la décision du Gouvernement CF en date du 13/09/2012

Destiné à l'affichage.

Notification_du_Gouvernement_-_Contraintes_disc_21_IPSC.pdf(16,75 ko) Téléchargé 3064 fois  

Renouvellement LTS définitive 2020-2021

Demande d’interruption de la pratique

LTS_demande_interruption_renew_def_2020-2021.docx(19,43 ko) Téléchargé 964 fois  

Renouvellement LTS définitive 2020-2021

Demande d’interruption de la pratique

LTS_demande_interruption_renew_def_2020-2021.pdf(604,28 ko) Téléchargé 1310 fois  

Décret du 20/12/2011 LTS et arrêtés d’application (mise en œuvre à partir du 01/01/2013

LTS_2013_synthese_AFF2013003.pdf(57,52 ko) Téléchargé 4643 fois  

Afin de vous aider à formater le carnet de tir en 2013, voici quelques exemples en fonction des catégories choisies.

Je vous invite à afficher cette présentation au sein de vos clubs, elle aidera certainement tous les titulaires et vérificateurs.

LTS_formatage_carnet_de_tir.pdf(204,52 ko) Téléchargé 4700 fois  

Formulaire de demande d'une Licence définitive de Tir Sportif.

Version 6 - 01/09/2022

LTS-D_formulaire_renouvellement_v6.pdf(624,72 ko) Téléchargé 16143 fois  

Formulaire de demande d'une Licence provisoire de Tir Sportive

Version 6 - 01/09/2022

LTS-P_formulaire_demande_v6.pdf(510,61 ko) Téléchargé 10536 fois  

Modalités de l'Epreuve de Tir - Armes à poudre noire (PN) - au 23-12-2013

Version 3

Modalites_Epreuve_de_tir_-_Armes_PN_2013-12-23.pdf(201,02 ko) Téléchargé 3881 fois  

Modèle de certificat médical à introduire avec la demande de LTS provisoire ou de renouvellement de LTS définitive en cours d’année.

LTS_Modele_CM.pdf(88,52 ko) Téléchargé 5151 fois  

Modèle de certificat médical pour demander l’interruption médicale de 1 à 6 mois (Art. 15 §1 du décret) renouvelable 2 fois .

Note : Le CM rédigé par le médecin sur son formulaire est tout aussi valable !

LTS_modele_certificat_medical_interruption.pdf(18,39 ko) Téléchargé 2565 fois  

Questionnaire unique - Version 6 du 30 mai 2022

Questionnaire_unique_2022_v6.pdf(116,98 ko) Téléchargé 19681 fois  

Version corrigée par rapport à la version parue dans le « Tirs 4/2015 »

LTS_Explications_20151021.pdf(93,57 ko) Téléchargé 2668 fois  

Utilisation du « sceau personnalisé » dans le cadre du carnet de tir LTS URSTB-f

LTS_Cachet_tir_controle_et_usage_v10.pdf(61,53 ko) Téléchargé 3222 fois