Icône

Guide de sécurité - Divertissements actifs 247.77 KB 21 téléchargements

Ce document contient des données relatives : aux codes de comportement en matière...
Icône

EU - Directives armes du 20-12-2016 44.34 KB 12 téléchargements

Contrôle des armes à feu: le Conseil de l'UE confirme l'accord intervenu avec le...
Icône

EU - Directive Européenne 65.87 KB 17 téléchargements

Directive du parlement européen et du conseil, relative au contrôle de l'acquisition...
Icône

Désignation Chef-Contrôleur au Banc d'Épreuves 5.61 KB 3 téléchargements

4 décembre 2012 : Arrêté ministériel portant désignation du chef-contrôleur...
Icône

Décret relatif à la pratique du tir sportif 42.34 KB 81 téléchargements

Décret du 20 décembre 2011 relatif à la pratique du tir sportif. Publié le 29...
Icône

Décret Wallon relatif aux armes 51.42 KB 30 téléchargements

21 juin 2012 : Décret relatif à l'importation, à l'exportation, au transit et...
Icône

Décret - Organisation et subvention du sport 140.97 KB 14 téléchargements

Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française. Mise...
Icône

Droits des volontaires - Guide pratique AISF 447.11 KB 10 téléchargements

Loi relative aux droits des volontaires (bénévoles). Guide pratique de l'AISF. Plus...
Icône

Droits des volontaires - FAQ 407.26 KB 8 téléchargements

Loi relative aux droits des volontaires (bénévoles). FAQ - Questions sur le volontariat. ...
Icône

Droits des volontaires 88.91 KB 12 téléchargements

Loi relative aux droits des volontaires (bénévoles).
Icône

Dispositions diverses sur le banc d'épreuves 70.32 KB 8 téléchargements

Loi portant des dispositions diverses sur le banc d'épreuves des armes à feu.
Icône

Code des sociétés et des associations 1.52 MB 9 téléchargements

Concerne les associations (asbl) et les clubs constitués sous la forme d’asbl...
Icône

Circulaire « Casier Judiciaire » 273.05 KB 24 téléchargements

Circulaire du 13/07/2020 relative au casier judiciaire.
Icône

Circulaire relative aux armes 50.92 KB 5 téléchargements

28 février 2018 : Circulaire relative à la réglementation concernant les chargeurs,...
Icône

Circulaire application législation sur les armes 61.31 KB 29 téléchargements

Circulaire du 25/10/11 relative à l’application de la législation sur les armes. Mise...
Icône

Catégories d'âge pour reconnaissance sportifs haut niveau 32.10 KB 17 téléchargements

9 février 2011 : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les...
Icône

BENELUX - Importation d'armes 29.45 KB 45 téléchargements

Le SPW donne des précisions concernant l'importation d'armes et produits liés. ...
Icône

Arret Conseil d'Etat - Van Paesschen 41.36 KB 6 téléchargements

Le Conseil d'État annule la décision du gouverneur de la province d’Anvers...
Icône

Armes - Vente à distance 188.20 KB 28 téléchargements

Courrier émanant directement du Ministre de la Justice, précisant si besoin est,...
Icône

Application de la législation sur les armes 9.31 MB 95 téléchargements

Publiée le 2 décembre 2011, ce document "Circulaire relative à l'application de...